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Prochains conseils

Lundi 17 Décembre 2018 à 20 h 00 Salle du conseil


ORDRE du JOUR :

  1. Approbation compte rendu du 22 octobre 2018
  2. Taris eau et assainissement 2019-délibération
  3. Tarif camping année 2019- délibération
  4. Admissions en non-valeur budget assainissement- délibération
  5. Admission en non-valeur budget eau- délibération
  6. Décision modificative budget assainissement- délibération
  7. Décision modificative budget eau- délibération
  8. Décision modificative budget commune- délibération 
  9. Convention opérationnelle avec EPORA pour «  tènement CLUZE »- délibération
  10. Convention avec le Centre Social « La Paz » périscolaire des mercredis- délibération
  11. Convention avec la CCI « Plan d’action pour le cœur de Ville »- délibération
  12. Convention de Partenariat « Revitalisation centre bourg »- délibération
  13. Dérogation au repos dominical « CROQUE MONTAGNE » complément- délibération
  14. Acquisition terrains du Département- délibération
  15. Suppression poste 31h30/création poste 28h00- délibération
  16. Suppression poste adjoint du patrimoine principal 2ème classe suite transfert Communauté de Communes- délibération
  17. Signature convention servitude de passage lignes électrique avec ENEDIS- délibération
  18. Questions diverses


 

Agenda

Concert

Vendredi 25 Janvier à 20 h 30

Avec la chorale " L'air de rien " de Hostun sous la direction de Jean-Louis OLIVE et l'ensemble Vocal du Royans sous la direction d'Isabelle DURIEUX

Entrée libre

www.evroyans.fr

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