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Conseils Municipaux

Présentation

Organe délibérante, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de Saint Jean en Royans, ils sont 23 élus : le Maire, 6 Adjoints et 16 conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal se réunie une fois par mois.


Prochains conseils

Lundi 17 Février 2020 à 20 h 00 Salle du conseil

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ORDRE du JOUR :

  1. Approbation compte rendu du 27 janvier 2020
  2. Vote comptes administratifs 2019 : commune, eau et assainissement- délibérations
  3. Approbation comptes de gestion 2019 : commune, eau et assainissement- délibération
  4. Affectation de résultats budgets commune(a), eau(b) et assainissement(c)- délibérations
  5. Budgets primitifs 2020 : commune, eau, assainissement- délibérations
  6. Vote du taux contributions directes 2020- délibération
  7. Subvention associations- délibération (remise sur table)
  8. Demande de subvention « Mercredis Sur Places » - délibération
  9. Participation classes transplantées Ecole Pasteur- délibération
  10. Création budget annexe « Production et distribution de chaleur » - délibération
  11. Vente parcelles AD 209 et 501 au Département- délibération
  12. Vente coupes de bois 2020- délibération
  13. Questions diverses

Comptes-rendus 2020

27 Janvier 2020

17 Février 2020








 

Agenda

LA POSTE

A compter du 14 Avril 2020

Le bureau de poste est ouvert tous les matins du lundi au vendredi de 9 h à 12 h

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INSCRIPTIONS ECOLE

INSCRIPTIONS ECOLE

Par mail

  • Maternelle (1ère inscription) année de naissance 2017 (petite section), 2016 (moyenne section) et 2015 (grande section)
  • Ecole élémentaire : CP
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