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Conseils Municipaux

Présentation

Organe délibérante, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de Saint Jean en Royans, ils sont 23 élus : le Maire, 6 Adjoints et 16 conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal se réunie une fois par mois.


Prochains conseils

Lundi 11 Février 2019 à 20 h 00 Salle du conseil

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ORDRE du JOUR :

  1. Approbation compte rendu du 17 décembre 2018
  2. Participation classes transplantée école Pasteur- délibération
  3. Modification (complément) de la commission Urbanisme- délibération
  4. Modification des statuts de la CCRV- délibération
  5. Cession gratuite parcelle de terrain à la commune par les consorts FERRIER/PLACE- délibération
  6. Prolongation convention aéromodélisme- délibération
  7. Création postes saisonniers camping municipal- délibération
  8. Signature de la convention portant gestion de l’ENS Combe Laval- délibération
  9. Maison de Santé : approbation du programme, plan de financement, demandes de subventions- délibération
  10. Réaménagement mairie : approbation du programme, plan de financement, demandes de subventions-délibération (remise sur table)
  11. Présentation programme Aménagement place Maurice FAURE
  12. Rendu étude « schéma directeur eau »- info (transmis par mail)
  13. Projet travaux mise en séparatif- info
  14. Rapport « schéma directeur réseau chaleur »- info (transmis par mail)
  15. Questions diverses






 

Agenda

Inscription aux Restos du Coeur

Inscription aux Restos du Coeur

A partir du 5 mars

Inscriptions : 5 - 12 - 19  Mars 9 h 30 - 12 h 00 et 14 h 00 - 16 h 00

Distribution : 26 mars 14 h - 16 h 00

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Préparation du corso des laboureurs

Préparation du corso des laboureurs

Du 15 janvier au 28 Mars 2019

Pour confectionner les 120000 fleurs nécessaires pour les chars, nous vous invitons à rejoindre l'équipe de bénévoles les mardis et jeudis à 20h dans la Salle du Conseil.

Merci de votre aide.

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