Conseils Municipaux
Présentation
Organe délibérante, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.
Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de Saint Jean en Royans, ils sont 23 élus : le Maire, 6 Adjoints et 16 conseillers municipaux.
Le Conseil Municipal se réunie une fois par mois.
Prochains conseils
Lundi 17 Décembre 2018 à 20 h 00 Salle du conseil
Lire la suite ...ORDRE du JOUR :
- Approbation compte rendu du 22 octobre 2018
- Taris eau et assainissement 2019-délibération
- Tarif camping année 2019- délibération
- Admissions en non-valeur budget assainissement- délibération
- Admission en non-valeur budget eau- délibération
- Décision modificative budget assainissement- délibération
- Décision modificative budget eau- délibération
- Décision modificative budget commune- délibération
- Convention opérationnelle avec EPORA pour « tènement CLUZE »- délibération
- Convention avec le Centre Social « La Paz » périscolaire des mercredis- délibération
- Convention avec la CCI « Plan d’action pour le cœur de Ville »- délibération
- Convention de Partenariat « Revitalisation centre bourg »- délibération
- Dérogation au repos dominical « CROQUE MONTAGNE » complément- délibération
- Acquisition terrains du Département- délibération
- Suppression poste 31h30/création poste 28h00- délibération
- Suppression poste adjoint du patrimoine principal 2ème classe suite transfert Communauté de Communes- délibération
- Signature convention servitude de passage lignes électrique avec ENEDIS- délibération
- Questions diverses
Agenda
Concert
Vendredi 25 Janvier à 20 h 30
Avec la chorale " L'air de rien " de Hostun sous la direction de Jean-Louis OLIVE et l'ensemble Vocal du Royans sous la direction d'Isabelle DURIEUX
Entrée libre
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