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Conseils Municipaux

Présentation

Organe délibérante, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de Saint Jean en Royans, ils sont 23 élus : le Maire, 6 Adjoints et 16 conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal se réunie une fois par mois.


Prochains conseils

Lundi 17 Décembre 2018 à 20 h 00 Salle du conseil

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ORDRE du JOUR :

  1. Approbation compte rendu du 22 octobre 2018
  2. Taris eau et assainissement 2019-délibération
  3. Tarif camping année 2019- délibération
  4. Admissions en non-valeur budget assainissement- délibération
  5. Admission en non-valeur budget eau- délibération
  6. Décision modificative budget assainissement- délibération
  7. Décision modificative budget eau- délibération
  8. Décision modificative budget commune- délibération 
  9. Convention opérationnelle avec EPORA pour «  tènement CLUZE »- délibération
  10. Convention avec le Centre Social « La Paz » périscolaire des mercredis- délibération
  11. Convention avec la CCI « Plan d’action pour le cœur de Ville »- délibération
  12. Convention de Partenariat « Revitalisation centre bourg »- délibération
  13. Dérogation au repos dominical « CROQUE MONTAGNE » complément- délibération
  14. Acquisition terrains du Département- délibération
  15. Suppression poste 31h30/création poste 28h00- délibération
  16. Suppression poste adjoint du patrimoine principal 2ème classe suite transfert Communauté de Communes- délibération
  17. Signature convention servitude de passage lignes électrique avec ENEDIS- délibération
  18. Questions diverses






 

Agenda

Concert

Vendredi 25 Janvier à 20 h 30

Avec la chorale " L'air de rien " de Hostun sous la direction de Jean-Louis OLIVE et l'ensemble Vocal du Royans sous la direction d'Isabelle DURIEUX

Entrée libre

www.evroyans.fr

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