Conseils Municipaux
Présentation
Organe délibérante, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.
Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de Saint Jean en Royans, ils sont 23 élus : le Maire, 6 Adjoints et 16 conseillers municipaux.
Le Conseil Municipal se réunie une fois par mois.
Prochains conseils
Lundi 17 Février 2020 à 20 h 00 Salle du conseil
Lire la suite ...ORDRE du JOUR :
- Approbation compte rendu du 27 janvier 2020
- Vote comptes administratifs 2019 : commune, eau et assainissement- délibérations
- Approbation comptes de gestion 2019 : commune, eau et assainissement- délibération
- Affectation de résultats budgets commune(a), eau(b) et assainissement(c)- délibérations
- Budgets primitifs 2020 : commune, eau, assainissement- délibérations
- Vote du taux contributions directes 2020- délibération
- Subvention associations- délibération (remise sur table)
- Demande de subvention « Mercredis Sur Places » - délibération
- Participation classes transplantées Ecole Pasteur- délibération
- Création budget annexe « Production et distribution de chaleur » - délibération
- Vente parcelles AD 209 et 501 au Département- délibération
- Vente coupes de bois 2020- délibération
- Questions diverses
Agenda
Marchés
Du 1er au 31 décembre
📌 Suite à la demande effectuée par Monsieur le Maire auprès de la préfecture la semaine dernière, nous avons reçu l'autorisation de maintenir le marché alimentaire le jeudi matin
📌 Ce marché se tiendra dans le respect des consignes de sécurité permettant de garantir la sécurité sanitaire des clients et des commerçants.
📌 Merci de respecter les distances de sécurité et le positionnement des barrières.
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