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Conseils Municipaux

Présentation

Organe délibérante, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de Saint Jean en Royans, ils sont 23 élus : le Maire, 6 Adjoints et 16 conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal se réunie une fois par mois.


Prochains conseils

Lundi 21 octobre 2019 à 20 h 00 Salle du conseil

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ORDRE du JOUR :

  1. Approbation comptes-rendus des 9 septembre et 9 octobre 2019
  2. Admission en non-valeur budget eau - délibération
  3. Admission en non-valeur budget assainissement - délibération
  4. Création poste service technique - délibération
  5. Attribution de la convention participation Prévoyance - délibération
  6. Attribution de la convention participation Santé - délibération
  7. Décisions modificatives n°1 budget commune/Eau/Assainissement - délibération
  8. Convention participation frais fonctionnement RASED "Résaux Aides Spécialisées aux enfants en difficulté Ecole" - délibération et convention
  9. Questions diverses







 

Agenda

Marchés forains

Marchés forains

Du 1er au 31 décembre

2ème lundi du mois au square du Champ de Mars

Tous les jeudis matin sur la place de la Mairie

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