Délibérations
004 CFU 2025 RESEAU DE CHALEUR
005 AFFECTATION RESULTAT 2025 BP
006 AFFECTATION RESULTAT 2025 EAU
007 AFFECTATION RESULTAT 2025 ASSAINISSEMENT
008 AFFECTATION RESULTAT 2025 RESEAU DE CHALEUR
009 TAUX CONTRIBUTIONS DIRECTES 2026
010 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
013 BUDGET ASSAINISSEMENT 2026
014 BUDGET RESEAU DE CHALEUR 2026
015 PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE JUIN 2026
016 APPROBATION RAPPORT CLECT PLUI
017 APPROBATION MODIFICATION STATUTS SMABLA
018 APPROBATION REGLEMENT ATTRIBUTION AIDES RENOV
019 CESSION PARCELLE AC363 ZONE DES DODOUX
020 CONVENTION TRAVAUX RESTAURATION LA LYONNE
021 VALIDATION PLAN DE GESTION ENS COMBE LAVAL
022 RECRUTEMENT AGENTS CONTRACTUELS
023 CREATION POSTE AGENT DE MAITRISE
024 SERVITUDE DE PASSAGE TERRENLOT MAS DES FOREES
029 CREATION COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
030 DELEGUES AUX DIFFERENTS STRUCTURES ET ORGANISMES
031 INDEMNITES DE FONCTION MAIRE ADJOINTS ET DELEGUES
032 MAJORATION INDEMNITES ELUS CHEF LIEU CANTON
033 PARTICIPATION FRAIS SCOLARITE ECOLE JEANNE D ARC
034 PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE ECOLE JEANNE D ARC
035 CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE 1ERE CLASSE
036 DESIGNATION MEMBRES COMMISSION IMPOTS
037 CONVENTION DE REVERSEMENT SISA FINANCEMENT ARS MAISON DE SANTE
039 PARTICIPATION FINANCIERE DU SPORTING CLUB ROYANNAIS
040 DEMANDE DE SUBVENTION "MERCREDI SUR PLACE"
041 CLASSEMENT DES PARCELLES AL 815-821-799 DANS LE DOMAINE PUBLIC
042 SERVITUDE DE PASSAGE RACCODEMENT ASSAINISSEMENT MADAME ARMANDE CHOLLAT
043 ACTUALISATION DES CATEGORIES ET DUREES D'AMORTISSEMENT EN M49
044 APPROBATION REGLEMENT AFFICHAGE ET COMMUNICATION
046 CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALE
047 ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE AL 538
048 ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE AL 896
049 DELIBERATION DE PRINCIPE - BAIL CONSTRUCTION - SAS SAINT JEAN DISTRIBUTION
050 APPROBATION MISE A DISPOSITION SALLE COMMUNALE
051 APPROBATION REGLEMENT OCCUPATION SALLE COMMUNALE
052 DESIGNATION DELEGUES SUPPLEANTS SENATORIALES 2026
053 DEMANDE DE FINANCEMENT CD26 AMENDES DE POLICE
054 ECLAIRAGE PUBLIC HORAIRES EXTINCTION
055 DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
056 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EN 2025
057 DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L'ACTUALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR EAU ASSAINISSEMENT
58 RAPPORT D'ACTIVITES SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE LA DROME 2025
59 DEMANDE DE SUBVENTION POUR CONFORT D'ETE DES ECOLES
60 APPEL D'OFFRES OUVERT ASSURANCES
61 ACTUALISATION DU GUIDE DES PROCEDURES INTERNES D'ACHAT PUBLIC
62 ANNULATION DE LA PROMESSE DE VENTE DU TERRAIN LA PAZ
63 RESTITUTION COMPTABLE DE LA VOIRIE DANS LES COMPTES COMMUNAUX
64 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CLECT
65 CONVENTION ONF MANDATEE POUR FACTURATION DES VENTES DE BOIS AU NOM DE LA COLLECTIVITE
67 AFFOUAGE 2026 ATTRIBUTION ET PRIX DES LOTS
68 ENGAGEMENT CERTIFICATION PEFC TERRITOIRES AUVERGNE RHONE-ALPES POUR NOS FORETS
69 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SITE PINAT AU COMITE DES LABOUREURS
70 ACTUALISATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
71 REGLEMENT DE LA RESERVE COMUNALE DE SECURITE CIVILE
72 PPMS ECOLE ELEMENTAIRE PASTEUR
73 PPMS ECOLE MATERNELLE CARPANTIER
74 CONVENTION ENEDIS CS06 - PARCELLE AH 376 - TERRENLOT
75 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 SUR LE BUDGET ASSAINISSEMENT 2026
76 DON A L'AMF POUR LES COMMUNES SINISTREES PAR LES INCENDIES EN 2026
77 ADMISSION EN NON-VALEUR SUR LE BUDGET EAU
78 ADMISSION EN NON-VALEUR SUR LE BUDGET ASSAINISSEMENT
79 INSTAURATION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION
80 APPROBATION REGLEMENT POUR INSTALLATION FOODTRUCK ET FIXATION DE LA REDEVANCE
81 DEMANDE DE FINANCEMENT LEADER POUR LA VEGETALISATION DE LA COUR DE L'ECOLE PASTEUR
82 CREATION D'UN POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN
83 CREATION D'UN POSTE DE CHEFFE DE PROJET
84 CONVENTION POUR SERVITUDE DE PASSAGE POUR RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT
